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Le Ministre de l'emploi, Gérard Larcher, a confié à Hervé Gosselin, Conseiller à la chambre sociale de la Cour de Cassation, une mission relative à l'avis d'aptitude au travail.

Le conseiller devra rendre son avis d'ici la fin de l'année. Son travail consistera à évaluer l'actuelle procédure confiée aux services de médecine du travail et à formuler des propositions d'évolution en s'appuyant notamment sur des expériences étrangères.